DOMAINE DES TESSONNIERES
Présentation de la marque DOMAINE DES TESSONNIERES
Déposée le 15 janvier 2003 par RAVET MICHEL et RAVET ANNICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « DOMAINE DES TESSONNIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES TESSONNIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TESSONNIERES est expirée depuis le 15 janvier 2013.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Inscription le 4 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602195 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-04
Inscription le 4 juin 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°602194 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-04
Inscription le 4 juin 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°602193 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-04
Inscription le 10 octobre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°610744 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10